Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADE WITH SPIREC
SPIREC, SAS

Numéro de dépôt :
4020962
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2023
MADE WITH SPIREC de SPIREC

Présentation de la marque MADE WITH SPIREC

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADE WITH SPIREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIREC domicilié(e) 120/122 Rue Léon Jouhaux - 78500 - SARTROUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 375 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque MADE WITH SPIREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE WITH SPIREC est expirée depuis le 18 juillet 2023.

SPIREC a également déposé les autres marques suivantes : SPILOTAIR , VARILAIR , SPIREC , SPIREC , Connecs , SPIREC VAPORECS


SPIREC, SAS - 120/122 Rue Léon Jouhaux - 78500 - SARTROUVILLE - France - SIREN 408375285


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 25 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°773459 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25

Inscription le 25 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773457 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25

Echangeurs et préparateurs pour l'accumulation et la production d'eau chaude instantanée et semi-instantanée ; échangeurs thermiques ; échangeurs de chaleur ; appareils de réfrigération et de distribution d'eau ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; appareils et installations de conditionnement d'air ; appareils et installations de climatisation ; chauffe-eau ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; installations de climatisation de locaux et de machines ; installations sanitaires et de distribution d'eau ;

Services d'installation, de réparation et de maintenance dans les domaines de l'échange thermique et de l'aéraulique ;

Etude de projets techniques dans les domaines de l'échange thermique et de l'aéraulique ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'échange thermique et de l'aéraulique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines de l'échange thermique et de l'aéraulique ; recherches techniques dans les domaines de l'échange thermique et de l'aéraulique.